Jusqu'où s'arrêtent les droits d'un forum?

Où s'arrète le partage et où commence le pirtage, c'est la vraie question. C'est comme pour la musique, les films, ect... Pendant des années tout le monde le faisait mais ce n'est que maintenant (avec Internet) que les médias s'inquiètent. Avant de la même manière un mec achetait un magasine et le passait ensite à un pote. Qu'est ce qu'il y a d'illégale la dedans? Le fait que ca se produise en masse maintenant amene le problème.
Maintenant dès qu'un média va mal il met tout sur le dos du net (la musique, le cinéma, les journaux d'information, les magasines...). Je suis d'acccord sur le fait qu'il faut surveiller mais il faut aussi savoir garder des limites morales et ne pas se lancer dans une chasse aux sorcières.

et nous sommes victime de cette chasse!!!

c'est trés difficile de delimiter une zone entre le partage et le piratage (Merci didi )...

pour moi un forum, sert à réunir une communauté autour de la meme passion et échanger, mais également transmettre de l'information...

donc si on revient sur l'histoire Dixième planet, on a le droit de dire que le numero est sortie mais pas de scanner ou copier le contenu du magasine...ce qui me permet plutot normal...

en gros nous n'avons pas le droit de l'afficher sur le forum mais rien n'empeche de le faire par MP...

rien ne l'empêche non plus de le montrer sur un forum brésilien spécialisé saint seiya!(donc finalement vu par tous les fans internautes)

c'est déjà pas facile de controler l'info au niveau national...

ben dans un sens c'est normal...on se pose pas non plus la question quand on poste des articles venant du japon! car nous ne pouvons pas avoir acces a ces magazine, ce qui est pareil dans le cas contraire!

donc c'est un moyen de contourner le non droit dans un pays pour un magazine du même pays!

c'est vrai...

mais recuperer l'info francaise sur un site brésilien ca revient au même que de la prendre direct

ben voilà tu as compris ce que je voulais dire!!!

en gros ça sert a rien d'interdire car on peut toujours contourner le problême! qui finalement amène a ce que l'info ou l'article soit qd même dispo!

faudrait juste avoir confirmation que le forum ne risque rien en affichant l'info d'une source hors française...

eh bien voilà la reponse a nos question!!!



J’ai ouvert un site gratuit, puis-je y publier des articles provenant d’autres sites ou de la presse traditionnelle ?



Les articles, textes disponibles sur support papier, sur CD Rom ou sur l’internet sont des œuvres protégées par le droit d’auteur du seul fait de leur originalité, c’est-à-dire lorsqu’elles témoignent d’une certaine créativité intellectuelle. Aux termes de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, vous ne pouvez reproduire et publier tout ou partie de ces œuvres sur votre site sans en avoir obtenu l’autorisation expresse des titulaires des droits : les auteurs eux-mêmes, leurs héritiers ou encore les gestionnaires de ces droits.

L'utilisation d’une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Elle constitue non seulement une faute de nature à engager votre responsabilité civile mais aussi un délit pénal puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. Que votre site soit gratuit ou payant, la règle est la même.

Ainsi, pour éviter toute condamnation, veillez tout d’abord à bien identifier les titulaires des droits sur les œuvres que vous voulez publier. Soyez vigilants, car plusieurs personnes peuvent prétendre à la titularité des droits sur une même œuvre : l’auteur, le co-auteur, l’éditeur, le producteur… Demandez leur ensuite une autorisation écrite portant sur la mise en ligne des œuvres désirées sur votre site. En cas de litige, il vous appartiendra de rapporter la preuve de l’existence de cette autorisation dans les conditions prévues par les articles L. 131-2 et L. 131-3 du Code la propriété intellectuelle. Il est donc préférable, pour plus de sûreté, qu’elle comporte la signature manuscrite ou électronique des titulaires des droits.

http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=28

voila notre réponse...

en gros chacun individu qui poste une photo venant non pas d'un site qui produit ses photos comme tamashii ou bandai sur le net...doit obligatoirement avoir une autorisation signé de la main!!!

en gros on prend tellement de liberté sur le net qu'on se permet sans le vouloir de mettre en procès chaque forums!!!...car c'est le forum (site gratuit) qui est responsable!

vlà pas le bordel pour les modos et admins de demander a chaque membre postant cela une preuve de l'autorisation!!!

mais bon c'est surtout pour dire qu'on est libre de rien!!! et que tout es a vérifier en fait!!...

si tout le monde appliqué la loi, ben yaurais pas grand posteurs en news en fait!

clair qu'il n'y aurait pas grand chose comme news...

le temps qu'on est les autorisations, elles ne seraient même plus d'actualitées

même on aurait pas droit de les laissers sur le forum!!! tant que l'autorisation n'est pas présenté aux admins ou modos!!!

et là on se dit...ben continuons comme ça sans rien dire sinon c'est un forum invivable!!!!

mais en faisant plus attention avec les infos françaises

regarde les sites de ventes qui utilisent justement les photos qu'on trouve sur le net pour vendre les produits!...pareil pas d'autorisations!...voir même certains qui s'approprient les photos en les modifiants et en criant haut et fort que c'est a eux!!!

en faite, il vaut mieux continuer comme avant et dire que nous ne savions pas au cas où...ce sujet va finir dans les archives secrétes...

oui mais la question reste d'actualité a cause justement d'une remise en question suite a l'affaire DP!!!

je pense que concernant l'affaire DP, c'est normal que les forums ne transmettent pas le contenu du mag...mais pour les infos et les photos de MC, il ne devrait pas y avoir de soucis...

Je trouve un peu afligeant que dp vienne pleuré sur le fait qu'on lui vole ses photos. Regarez le 1er dossier saint seiya qu'ils ont publié (ds le numéeo 10 je crois), une tres grande majorité des photos étaient piquées sur ikki63 ou sur ebay... Je pense que si dp voit ses ventes baisser c'est plutot pk il ont considerablement baissé le nb de pages alors que le prix en kioske n'a fait qu'augmenter!

sushitruc a écrit:

Je trouve un peu afligeant que dp vienne pleuré sur le fait qu'on lui vole ses photos. Regarez le 1er dossier saint seiya qu'ils ont publié (ds le numéeo 10 je crois), une tres grande majorité des photos étaient piquées sur ikki63 ou sur ebay... Je pense que si dp voit ses ventes baisser c'est plutot pk il ont considerablement baissé le nb de pages alors que le prix en kioske n'a fait qu'augmenter!

Le problème, c'est que la dernière fois, il ne s'agissait pas seulement de quelques photos qui avaient été scannées, mais de l'article dans son intégralité. Je comprends qu'ils fassent la tronche, chez DP... :roll:

mais personne ne fait la gueule quand on a des articles complet des magazines japonais!!!

au contraire on est tous super content!!! sinon on aurait rien a se mettre sous la dent sur tous les forums!

eh...eh...on revient au point de départ... ...

c'est vrai que le contenu de l'article est propriété de DP (dans ce cas), et je peux comprendre qu'ils n'aient pas apprecié de voir les pages entières scannées sur le net...